Règlement d'Ordre Intérieur

Les règles de vie au Royal Orée

TITRE I / MEMBRES

1. ADMISSION-DÉMISSION

Article 1. Tout candidat-membre devra remplir une demande d'admission. La candidature est recevable si le questionnaire est dûment rempli et la cotisation payée. En cas de difficulté, le candidat-membre pourra s'adresser au secrétariat. Conformément aux statuts, la demande du candidat sera validée endéans le mois par le conseil d'administration. Il recevra un accès membre sur le site de l'Orée. La cotisation du membre non-admis lui sera remboursée. Le membre admis devra tenir à jour toutes les données le concernant. Il assumera toute la responsabilité des erreurs liées à des informations incorrectes ou manquantes.

Article 2. Le conseil d'administration se réserve le droit de publier sur le site et d'afficher aux valves du club les noms des membres n'étant pas en règle de trésorerie 2 mois après la date d'échéance.

Article 3. Le fait de signer sa demande d'admission implique, pour le membre, la connaissance du présent règlement ainsi que des statuts de l'A.S.B.L. et l'acceptation complète et sans réserve de leurs différentes prescriptions. Le non respect de ces règles expose le membre à la perte de son statut de membre adhérent. Le conseil d'administration pourra notamment lui interdire la fréquentation des installations.

Article 4. Après la première année, l'affiliation est reconduite tacitement chaque année. Le membre qui désire démissionner devra le faire par écrit (par mail à secretariat@oree.be ou courrier postal à Royal Orée, drève des Brûlés 59 à 1150 Bruxelles) avant le 15 avril pour le tennis, le 30 juin pour le hockey et le 15 septembre pour le bridge. Passé ces dates, la cotisation est due.

Délais de démission :

  • Tennis : avant le 15 avril
  • Hockey : avant le 30 juin
  • Bridge : avant le 15 septembre

2. FRÉQUENTATION DU CLUB

Article 5. La fréquentation du club est réservée aux membres, à leur conjoint ou parents, à leurs invités, aux sportifs prenant part à des compétitions et leurs accompagnants. Le conseil d'administration pourra exiger des invités réguliers de se faire membre ou réclamer une participation financière.

Article 6. Le présent règlement s'applique indifféremment à tous les membres ou non-membres fréquentant les installations du club.

Article 7. Le membre hôte sera rendu personnellement responsable de tous les dommages qui seraient causés par ses invités.

Article 8. Les cellules sportives peuvent organiser des événements ouverts aux non-membres et percevoir un droit d'entrée.

Article 9. Une tenue correcte est exigée dans l'enceinte de l'Orée.

TITRE II - INSTALLATIONS

1. MESURES GÉNÉRALES

Article 10. Toute personne fréquentant les installations est responsable des dégradations qu'elle causerait, volontairement ou non, aux installations, plantations, matériel et autres biens de l'association.

Article 11. Les animaux domestiques sont interdits dans la propriété.

2. VESTIAIRES

Article 12. Les membres sont instamment priés de ne pas laisser d'objets de valeur dans les vestiaires. L'Orée décline toute responsabilité en cas de vol.

Article 13. Les membres sont invités, dans l'intérêt commun, à respecter la propreté des vestiaires.

3. JARDINS ET PARKING

Article 14. Il est strictement interdit de cueillir des fleurs ou des fruits, de grimper aux arbres, de jeter des papiers ou des détritus.

Article 15. Les tables, chaises et fauteuils ne pourront être déplacés sans autorisation explicite.

Article 16. Il est interdit de rouler à vélo ou à moto à l'intérieur de la propriété.

Article 17. Les voitures, motos et vélos devront être parqués aux endroits réservés à cet effet.

4. CLUBHOUSE

Article 18. Aucun objet d'équipement ou de sport ne pourra être déposé ailleurs qu'aux endroits prévus pour cet usage.

Article 19. Les membres sont priés de se montrer courtois envers le personnel.

Article 20. Les consommations doivent se payer quotidiennement.

Article 21. La gérance servira des boissons alcoolisées conformément à la loi en vigueur.

Article 22. L'apport de boissons ou de nourriture est formellement interdit depuis l'extérieur.

Article 23. Il est interdit aux membres de se tenir dans les appartements privés de la gérance ou dans les endroits réservés au service.

Article 24. Les jeux d'argent sont strictement interdits dans l'enceinte du club.

5. SALLES ANNEXES

Article 25. La réservation des salles annexes se fait au moyen du système informatique mis à disposition par le club.

TITRE III - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 26. Le conseil d'administration assure l'application des dispositions des statuts de l'A.S.B.L. et du présent règlement.

Article 27. Sous réserve d'en saisir le conseil d'administration sans délai, tout administrateur a le droit, dans les cas urgents, de prendre immédiatement toute mesure conservatoire, disciplinaire ou autre.

Article 28. Le conseil d'administration peut prendre les mesures disciplinaires suivantes :

  • a) rappel à l'ordre
  • b) blâme
  • c) amende
  • d) suspension

Article 29. Tout membre qui se trouve sous le coup d'une sanction sera entendu par le conseil d'administration avant toute décision.

Article 30. Le conseil d'administration a seul qualité pour proposer à l'Assemblée Générale l'exclusion d'un membre.

TITRE IV - CELLULES

Article 31. Les cellules sont créées par le conseil d'administration. Elles s'occupent de la gestion quotidienne de l'A.S.B.L.

Article 32. Chaque cellule est dirigée par un manager de cellule, nommé par le conseil d'administration pour une durée indéterminée.

Article 33. Le manager de cellule organise sa cellule comme il l'entend.

Article 34. Les cellules sportives sont souveraines en ce qui concerne la sélection des équipes, l'organisation des compétitions et les questions sportives.

Article 35. Chaque cellule peut proposer au conseil d'administration les sanctions prévues à l'article 28.

Article 36. Le budget des dépenses des cellules est voté par le conseil d'administration.

Article 37. Tout administrateur a le droit d'assister aux réunions des cellules sportives.

TITRE V - PRATIQUE DES SPORTS

1. REMARQUES GÉNÉRALES

Article 38. Les membres ne pourront, sans l'autorisation de la cellule sportive compétente, défendre en matchs officiels ou amicaux, les couleurs d'un autre club de même nature.

Article 39. Les capitaines d'équipe ou les joueurs qui seraient sciemment cause de l'application d'une amende par une fédération sportive en seront rendus responsables.

Article 40. Les capitaines d'équipe feront rapport à la cellule sportive de tout manquement à la discipline.

🎾

Tennis

1er avril - 30 septembre

Article 41

🏑

Hockey

1er septembre - fin de saison

Article 42

🃏

Bridge

1er septembre - 31 août

Article 43

TITRE VI - DIVERS

Article 44. Il est interdit aux membres d'utiliser leurs comptes en banque personnels pour toute transaction pour le compte de l'association.

Article 45. Le conseil d'administration est seul compétent pour conclure et gérer toute proposition publicitaire ou de sponsoring.

Article 46. L'autorité du conseil d'administration et des cellules est souveraine dans la limite de leurs attributions respectives.

Article 47. Le Royal Orée - A.S.B.L. - décline toute responsabilité du chef de perte, incendie, détournement ou soustraction d'objets déposés ou abandonnés dans les vestiaires ou tout autre endroit des installations.

Article 48. Tous les cas non prévus par le présent règlement seront tranchés par le conseil d'administration.

Arrêté, conformément à l'article 22 des statuts du Royal Orée - A.S.B.L. - en séance du Conseil du 16 juillet 1948, complété le 9 mai 1969, amendé le 31 janvier 1994, le 10 décembre 1997, le 13 décembre 1999, le 28 janvier 2002, le 16 avril 2003, le 28 juillet 2004 et le 25 septembre 2013.

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