Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 - Mentions légales

Article 2 - Accès au site

L'accès au site web du Royal Orée est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs disposant d'une connexion internet. Le club se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment sans préavis.

Article 3 - Collecte des données

Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées au Royal Orée pour la gestion des demandes. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

Article 4 - Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient au Royal Orée ou à ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ce contenu sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

Le logo et le nom "Royal Orée" sont des marques déposées.

Article 5 - Responsabilité

Le site est fourni "tel quel" sans garantie d'aucune sorte. Nous ne garantissons pas que le site sera disponible de manière ininterrompue ou sans erreur.

Dans toute la mesure permise par la loi, le Royal Orée ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.

Article 6 - Liens hypertextes

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites externes. L'utilisation de ces liens se fait à vos propres risques.

Article 7 - Cookies

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Ces cookies permettent de mémoriser vos préférences et d'analyser le trafic du site. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur.

Article 8 - Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles.